Éligibilité

L’accès au site est ouvert à toute personne majeure ou autorisée, sauf indication contraire spécifique à certains services.

Engagements de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit adopter un comportement responsable, loyal et respectueux de la législation.

• •

  Ne pas détourner le fonctionnement du site ou en perturber l’accès.

• •

  Utiliser les informations seulement à des fins personnelles et légales.

• •

  Respecter la confidentialité et l’intégrité des contenus et des données.

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  Respecter les droits de propriété intellectuelle de Kaltherionex et des tiers.

Définitions

Les termes employés dans ces conditions désignent :

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, marques, logos, outils et documentations diffusés sur ce site sont protégés par la législation. Toute reproduction totale ou partielle sans accord préalable est interdite. Les droits afférents restent la propriété exclusive de Kaltherionex.

Contenus transmis par l’utilisateur

Les suggestions ou messages transmis via le site restent sous votre responsabilité et ne doivent pas contrevenir aux dispositions légales.

Respect de la vie privée et données

Kaltherionex collecte et traite les informations personnelles selon la politique de confidentialité, consultable sur la page dédiée. Aucun usage commercial n’est fait sans consentement. Consultez le détail ci-dessous.

Voir la politique

Clause de limitation et exclusion de garantie

Kaltherionex ne garantit pas la disponibilité permanente du site ni l’exhaustivité absolue des contenus.

Limitation de responsabilité

Kaltherionex limite sa responsabilité à la fourniture des informations ou services décrits et décline toute obligation de résultat.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser Kaltherionex pour toute action résultant d’un manquement à ces conditions ou à la loi.

Arbitrage

En cas de désaccord persistant, un arbitrage pourra être sollicité devant une instance compétente.

Le recours préalable à la médiation de la consommation est recommandé.

Règlement en ligne des litiges (ODR)

Vous pouvez solliciter une médiation via la plateforme européenne dédiée avant toute procédure.

Plateforme européenne de médiation

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique à l’ensemble des relations contractuelles issues de ce site.

Résiliation

Kaltherionex peut suspendre ou mettre fin à l’accès pour non-respect des présentes conditions ou d’une obligation légale.

Mises à jour

Ces conditions peuvent évoluer à tout moment ; la poursuite de l’utilisation vaut acceptation des changements.

Autonomie des clauses

Si une clause s’avérait inapplicable, les autres dispositions demeureraient en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’accord complet entre Kaltherionex et l’utilisateur sur l’utilisation du service.

Nous contacter (mentions légales)

Pour toute demande relative à ces conditions, contactez-nous via les coordonnées disponibles ci-dessous.